Boomerang pour la ville d’Aubagne

La manœuvre était dérisoire, elle est devenue coûteuse.

 Gabriel Lévy

Nous vous avons conté par le menu les péripéties auxquelles nous sommes confrontés pour obtenir de la part de la mairie d’Aubagne la consultation de documents administratifs.

Nous vous avons décrit l’épisode du mémoire en réponse de l’avocat « désigné pour défendre les intérêts de la ville », réclamé par le tribunal administratif depuis 9 mois, mais remis 21 minutes avant la clôture de l’instruction dans le but évident de nous interdire toute réplique.

La justice administrative, comme nous le supposions, a probablement jugé que son rôle n’était pas de « récompenser la ruse » :

Elle a rouvert l’instruction

 Ainsi, il sera dit que les contribuables que nous défendons, ne sont pas des citoyens naïfs que « l’on roule dans la farine ».

Dérisoire

 Pour une affaire aussi banale, insignifiante, triviale que la production de trois documents, « consultables de plein droit » - ce que les services juridiques de la ville d’Aubagne savaient parfaitement - la commune est obligée d’honorer un avocat. Nous ne manquerons de demander à en connaitre le coût.

Boomerang

Le rebondissement de cette affaire (banale, insignifiante, triviale….) va contraindre, la ville comme votre association, à de nouvelles dépenses d’honoraires pour la production de nouveaux mémoires.

Mais le boomerang fonctionnera probablement aux dépens de la ruse.

En effet, nous invoquerons, auprès de la justice administrative, avec d’autant plus de force, les dépenses imposées à notre association. Nous lui demanderons d’imposer à la partie qui a déjà perdu, (la commune s’est exécutée en remettant les documents réclamés), le dédommagement de nos frais incontestables engagés pour faire respecter le droit, seulement le droit.